Propriétaire du site

ESCAET
Etablissement d’enseignement supérieur privé
6 avenue de Grassi
13100 AIX EN PROVENCE
Tél : 04.42.96.64.97
Fax : 04.42.23.37.20
SIRET : 328.745.724.00018
Adresse de courrier électronique : pti@escaet.fr

Réalisation

Formatouclic 6 avenue de Grassi 13100 AIX EN PROVENCE

Hébergement

AMEN SASU, 12-14, rond-point des champs Elysées 75008 Paris

Responsable de la publication 

La directrice de la publication et de la rédaction du site internet est Madame Gaëtane THUROT.

Crédits

Les images, photos et illustrations contenues sur le site internet sont, sauf mention contraire, la propriété de Pti-incubateur.

Propriété intellectuelle

Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l'email : pti@escaet.fr.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Liens hypertexte et cookies

Le site http://www.pti-incubateur.co/ contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites (partenaires, informations …) mis en place avec l’autorisation du propriétaire du site. Cependant, le propriétaire du site n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité de ce fait quant aux risques éventuels de contenus illicites.

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site http://www.pti-incubateur.co/, un ou des cookies sont susceptible de s’installer automatiquement sur son ordinateur.

Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement, de refuser de la manière décrite à l’adresse suivante : www.cnil.fr

Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services.

Gestion des données personnelles

Sur le site http://www.pti-incubateur.co/, le propriétaire du site ne collecte des informations personnelles relatives à l'utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site http://www.pti-incubateur.co/. L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l'utilisateur du site http://www.pti-incubateur.co/ l’obligation ou non de fournir ces informations.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles le concernant.

Aucune information personnelle de l'utilisateur du site http://www.pti-incubateur.co/ n'est publiée à l'insu de l'utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.